Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Kestell Studio est édité par :

Nom / Prénom : COIC Emeline

Statut : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)

SIRET : 894 501 303 00024

E-mail : emeline@kestellstudio.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Hostinger International Ltd.

Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, logos, photographies, design) est la propriété exclusive de Kestell Studio.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du contenu du site ou des ebooks vendus, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)

Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts (CGI), la TVA est non applicable sur les produits et services vendus sur ce site (Franchise en base de TVA). Les prix affichés sont donc les prix nets à payer.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies lors de l'achat d'un ebook (nom, prénom, e-mail) sont nécessaires pour l'envoi du produit numérique et le suivi de la commande.

Responsable du traitement : COIC Emeline

Finalité : Envoi des produits numériques et communication liée aux services de Kestell Studio.

Droit d'accès : Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : emeline@kestellstudio.fr.

6. Règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.